Accueil > Mentions légales
Mentions légales
https://www.anastase-conception.fr/ est un site édité par l’entreprise Anastase Conception, immatriculée sous le numéro de SIRET 98208875900013.
Adresse :
76 ROUTE DE GORDES, 84490 SAINT-SATURNIN-LES-APT France
Téléphone :
06 29 85 30 29
E-mail :
anastase.conception@gmail.com
Numéro de TVA intracommunautaire :
FR26982088759
Représentant légal et responsable de la publication :
Julien ANASTASE
CONCEPTEUR DU SITE INTERNET :
LK Interactive, agence web à Aix-en-Provence.
Adresse :
805 Rue Jean René Guillibert Gauthier de la Lauzière, 13290 Aix-en-Provence – France
Téléphone :
04 84 49 01 29
E-mail :
info@lk-interactive.fr
HÉBERGEUR DU SITE INTERNET :
O2switch
04 44 44 60 40
Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont
la propriété exclusive de Anastase Conception. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du
site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque
procédé que ce soit, pourraient constituer une contrefaçon sanctionnée par le code de la
propriété intellectuelle et est strictement interdite sauf autorisation expresse et préalable de
Julien ANASTASE.
Les noms, marques, logos et enseignes (« Signes distinctifs ») cités ou reproduits sur ce site
sont la propriété exclusive de Julien ANASTASE ou de tiers. Leur utilisation à quelques fins
que soit est strictement interdite sauf autorisation expresse et préalable du propriétaire des
Signes distinctifs.
Les documents, informations, éléments graphiques… de toute nature figurant sur le site de
Julien ANASTASE ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées. De
la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre
onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de Julien ANASTASE.
Les informations contenues sur le site Anastase Conception ont un caractère strictement informatif,
Julien ANASTASE se réserve le droit d’en modifier le contenu.
Le contenu du site (textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables,…) est la
propriété exclusive de Julien ANASTASE. L’ensemble de ce site relève de la législation
française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute
utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site constitue une contrefaçon sanctionnée
par le Code de la propriété intellectuelle.
LIENS HYPERTEXTES :
Les liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que leurs contenus ne sauraient, en aucun
cas engager la responsabilité de Julien ANASTASE.
Anastase Conception autorise d’autres sites internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers
ses contenus. Cette autorisation est valable pour tout site, à l’exception de ceux diffusant
des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de
porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
en aucun cas diffusées à des tiers.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17, tous les utilisateurs du site ayant
saisi des données à caractère personnel disposent d’un droit d’accès, de rectification, de
modification, de suppression ou d’opposition. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment
par e-mail à anastase.conception@gmail.com ou par courrier au 76 ROUTE DE GORDES,
84490 SAINT-SATURNIN-LES-APT France.